Mentions légales

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1. Éditeur du Site

Le présent site est édité par le :

  • Dénomination : Syndicat CGT Airbus Commercial Aircraft (Syndicat d’entreprise)
  • Adresse de contact : 2 rond-point Emile Dewoitine – B43 0A3 – 31700 BLAGNAC, FRANCE
  • Téléphone : 05 61 93 91 13
  • E-mail : syndicat.cgt@airbus.com
  • Forme Juridique : Syndicat professionnel (régime du Code du Travail)

Directeur de la publication : Patrick Brisset (ou le représentant légal actuel du syndicat)

2. Hébergement du Site

L’hébergement du site est assuré par la plateforme :

  • Dénomination : O2switch
  • Siège Social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site Web : o2switch.fr

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble du contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive du Syndicat CGT Airbus Commercial Aircraft, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du Syndicat CGT Airbus Commercial Aircraft. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

4. Liens Hypertextes

Le site https://avions.cgtairbus.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le Syndicat CGT Airbus Commercial Aircraft ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites Internet.

5. Données Personnelles et Politique de Confidentialité

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